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Publications

Parce que la qualité d'une formation se retrouve aussi dans la richesse des publications,  retrouvez  les publications  en droit  social des professeurs, chercheurs et enseignants tout comme les travaux issus des différents séminaires  du Master et  rédigés par  .... les étudiants du Master DPSE.

 
 
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chronique de droit social dans le supplément du Monde Économie, DEPUIS 1999

Auteur : Francis KESSLER,
Articles récents :

  • >Faut-il reverser la rémunération indue ? 09.05.2018
  • > Pas de titre restaurant le 1er mai 25.04.2018
  • >La grève à la SNCF est-elle licite? 11.04.2018
  • > Le bulletin de paie est-il plus clair? 28.03.2018
  • > Vers le covoiturage d'entreprise ? 15.03.2018
  • > Travail collaboratif, qu'attendent les syndicats?  14.02.2018
  • > Comment limiter la discrimination ? 31.01.2018
  • > Rupture par prise d’acte : démission ou licenciement ? 17.01.2018
  • > Les plafonds d’indemnités pour licenciement abusif remis en cause ? 21.12.2017
  • > Quelle période d’essai requise pour l’apprenti ? 06.12.2017
  • > Que vaut une promesse d’embauche ? 22.11.2017
  • > Le coût du non-respect des règles. 09.11.2017
  • > Arrêt maladie : l’employeur doit « assurer » 23.10.2017

En savoir plus sur http://www.lemonde.fr/droit-social


Les publications des étudiants du master DPSE dans "Le Petit Juriste"

Dans le cadre du séminaire "actualités" du master DPSE et en partenariat  avec la revue en ligne "le Petit Juriste" les étudiants publient en ligne des commentaires d'arrêts et des synthèses d'actualités législatives dans la rubrique Droit social de ce site d'étudiants juristes pour des étudiants juristes.

L'exercice se veut une initiation à la diffusion de connaissances juridiques à un public de juristes.

 

Promotion 2017-2018

Justine Guilleminot & Paul Tudal, Report de la date d’entrée en vigueur de la directive sur la distribution des assurances

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/report-de-date-dentree-vigueur-de-directive-distribution-assurances/

Yasmina Bessah & Quantin Flomet, Exportation des droits à l’assurance chômage : précisions par la Cour de Justice de l’Union Européenne

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/exportation-droits-a-lassurance-chomage-precisions-cour-de-justice-de-lunion-europeenne/

Quantin Flomet & Luis Larrieu, Le régime social de l’indemnité de licenciement d’un agent contractuel de droit public

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/regime-social-de-lindemnite-de-licenciement-dun-agent-contractuel-de-droit-public/

Denna Obin-Yapi &Louise Turquin,  La chute d’un salarié en discothèque peut constituer un accident de travail

https://www.lepetitjuriste.fr/divers/chute-dun-salarie-discotheque-constituer-accident-de-travail/

Yasmina Bessah & Manon Gautho,  Condition d’ancienneté et régime de retraite supplémentaire à cotisations définies

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/condition-danciennete-regime-de-retraite-supplementaire-a-cotisations-definies/

Alexandra You & Héline Huaulmé, L’étendue de la présomption d’accident du travail

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/letendue-de-presomption-daccident-travail/

Marie Morin &Charles Lapierre, Liquidation de la retraite de base : mise en place de la liquidation unique des régimes alignés

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/liquidation-de-retraite-de-base-mise-place-de-liquidation-unique-regimes-alignes/

Promotion 2016-2017

Thibault Bournonville &  Charlotte Coisne, Le détachement au sein de l’Union Européenne : retour sur l’effet contraignant du formulaire de détachement par la Cour de Justice de l’Union Européenne

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/ledetachementauseindelunioneuropeenne/

Manon Blanleuil & Astrid Bourdieu, La gestion et le financement mutualisés des prestations d’action sociale et de prévention : déchiffrage du décret du 9 février 2017

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/gestion-financement-mutualises-prestations-daction-sociale-de-prevention-dechiffrage-decret-9-fevrier-2017/

Céline Gundogdu & Antoine Le Maire, Vers une remise en cause de la prise en charge des amendes réprimant une infraction au Code de la route commise par le salarié ?

https://www.lepetitjuriste.fr/divers/vers-remise-cause-de-prise-charge-amendes-reprimant-infraction-code-de-route-commise-salarie/

Diane Rousseau & Karen Ozingi,  Employeur sans établissement en France : nullité de la convention entre le salarié et l’employeur désignant le salarié pour remplir les obligations sociales de l’employeur

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/employeur-etablissement-france-nullite-de-convention-entre-salarie-lemployeur-designant-salarie-remplir-obligations-sociales-de-lemployeur/

Benjamin Renou & Vincent Alazard Rémunération : nouveau critère de distinction des sommes versées au salarié

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/remuneration-nouveau-critere-de-distinction-sommes-versees-salarie/

Florian Lafont & Léna Le Guyader, Contrôle URSSAF : annulation d’une contrainte non motivée

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/controle-urssaf-annulation-contrainte-non-motivee/

Céline Gundogdu & Pauline Thorel, La mise en œuvre du maintien des prestations complémentaires de prévoyance, pour le salarié, en cas de résiliation par l’assureur du contrat de prévoyance

https://www.lepetitjuriste.fr/divers/salarie-victime-dun-accident-de-travail-pendant-periode-de-suspension-garanties-contrat-collectif-de-prevoyance-ne-percevoir-de-prestations-complementaires-de-pr/

Simon Métayer & Arlène Neuhans, De nouvelles règles d’indemnisation du chômage des intermittents du spectacle

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/de-nouvelles-regles-dindemnisation-chomage-intermittents-spectacle/

 

publication papier

Astrid BOURDIEU & Diane ROUSSEAU,  MODERNISATION DE LA JUSTICE DU XXIÈME SIÈCLE : LA CARTE DU CONTENTIEUX DE SÉCURITÉ SOCIALE REDESSINÉE, Le Petit Juriste - Février 2017 p. 14

 

 

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Droit de la protection sociale, Dalloz 2017, 6ème édition

Auteur : Francis KESSLER


Les pubIications Arnaud Franel du master DPSE


Les étudiants du master DPSE préparent sous la direction de Francis Kessler tous les ans une ou plusieurs publications synthétiques qui deviennent des Flyers ID reflex aux Editions Arnaud Franel sur des matières relevant du programme d'étude.


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Ces travaux permettent aux étudiants d' apprendre de nouvelles consignes de publication et de s'adapter à un nouveau public de lecteurs non spécialistes. Ils doivent également maitriser le travail en groupe tout comme un style d'écriture  et apprendre à respecter les calendriers de production prédéterminés par l'éditeur

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MOBILITE INTERNATIONALE DES SALARI2S, RF 2018, 1ère édition (coll. Les Guides RF)

Co-Auteur : Francis KESSLER,

 
 
 
 

fascicule  "Régime social des rémunérations de dirigeants" in  Magnier V. (dir.), Répertoire Dalloz droit des sociétés,  2018

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Auteur : Francis KESSLER,

Cette publication a été discutée lors du séminaire "affiliation" 2017-2018 du master DPSE et du petit déjeuner du master DPSE du 13 octobre 2017