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Publications

Parce que la qualité d'une formation se retrouve aussi dans la richesse des publications,  retrouvez  les publications  en droit  social des professeurs, chercheurs et enseignants tout comme les travaux issus des différents séminaires  du Master et  rédigés par  .... les étudiants du Master DPSE.

 

Publications récentes des enseignants du master DPSE en matière de protection sociale

 

Pierre-Yves Verkindt

 

2017

Ouvrages

  • Guide du CHSCT , Dalloz 2015 ( avec L Pecaut Rivolier et G Loiseau )( Prix du Livre juridique pour la pratique, Conseil constitutionnel, octobre 2015 ), 2ème édit 2017

Articles

  • Les chausse trappes du nouvel encadrement de la décision d’inaptitude, Sem soc Lamy, n° 1752, 2017, p 7
  • Le comité d’entreprise selon les dimensions de l’entreprise in Le comité d’entreprise dans l’évolution de la représentation collective des salariés, PU Poitiers, 2017, p. 51
  • Faut il repenser la notion de risque social, in Travail et protection sociale : de nouvelles interrogations ?; LGDJ Lextenso, 2017, p. 109
  • La réparation du risque professionnel par le retour à l’emploi, Regards EN3S , n°51, 2017, p. 101
  • Pratique du juge et interprétation des normes : regards historique et contemporain sur la construction du droit de la santé au travail, in Clinique du travail et évolution du droit, PUF 2017, p. 63
  • Le revenu de base universel, Dr social 2017, 295
  • Les conditions de travail et la santé au travail dans les ordonnances du 22 sept 2017 : faut il mouiller son mouchoir ? , Dr social 2017, 41
  • Un chantier à hauts risques politiques : la réforme du système des retraites, RDSS 2017, 1028
  •  

Notes de jurisprudence

  • Médecins du travail : rappel à (de) l’Ordre, commentaire CNOM , 26 sept 2016, Cah sociaux 2017, 12

2016

Articles

  • Le rôle des acteurs de l’entreprise dans la prévention de la pénibilité au travail, in Retraite et société, 2015, n° 72 , p. 73
  • Représentation du personnel et santé des travailleurs : persistance des enjeux et turbulences législatives, Travailler. Revue internationale de Psychopathologie et de Psychodynamique du Travail, n° 35/2016, p. 179
  • Les contentieux de la sécurité sociale au regard du droit à un procès équitable, Droit ouvrier, 2016. 400
  • La santé au travail après la loi du 8 août 2016, Droit social 2016, 921
  • Fonds de pension, un regard français, RDSS 2016, 801

 Notes de jurisprudence

  • Annulation de la délibération du CHSCT relative à la mise en œuvre d’une expertise, Cah sociaux, 2016, p. 150 et s.
  • Action du CHSCT en contestation de la légalité d’un système d’évaluation, Cah. sociaux 2016, p. 486

2015

Articles

  • Théorie et pratique du compte personnel de prévention de la pénibilité, Cah sociaux 2015, 117
  • L’argument sociologique dans la doctrine travailliste in L’argument sociologique, Pluriel et singularité, Dalloz 2015, 313
  • Charge de travail et qualité de vie au travail ( avec S Fantoni ) , Dr social 2015, 106
  • La responsabilité de l’employeur en matière de santé mentale. Quelques éléments tirés de l’histoire récente, in Les risques du travail, La Découverte, 2015, p. 312
  • L’irrésistible ascension du droit de la santé au travail, JCP S 2015, 1243
  • Le droit pénal de la sécurité et de la santé au travail, in La norme pénale et les relations de travail, Edit Panthéon Assas, 2015 , p. 184 et s

Notes de jurisprudence

  • L’avis d’aptitude du médecin du travail s’impose au juge, note sous Cass. soc., 17 déc. 2014, JCP S 2015, 1088
  • Autorisation de licenciement : absence de contrôle de la cause de l’inaptitude physique par l’administration du travail, note sous Cass soc 15 avr. 2015, JCP S 2015,1258
  • Un médecin du travail dans l’œil d’un cyclone contentieux, note sous Cass soc 30 juin 2015, JCP S 2015,1344
  • L’opposabilité à l’entreprise de la prise en charge d’un suicide , note sous CA Orléans, 26 nov 2014, Cah sociaux 2015,214
  • L’expertise du CHSCT devant le Conseil constitutionnel note sous CA Versailles , 18 juin 2015 , Cah. soc. 2015,497
  • Inaptitude médicale du salarié et reclassement, note sous Cass soc 4 nov 2015, JCP S 2015 , 1451

2014

Articles

  • Octobre 1946 : assurances sociales et médecine du travail au miroir de la démocratie sociale, RDSS 2014.251
  • L’agrément des accords collectifs dans le secteur social et médico social, RDSS 2014.20
  • Quelques remarques conclusives sur la physionomie de l’accord après la loi du 14 juin 2013, JCP S 2014,1193
  • Une question méconnue : la surveillance médicale dans le secteur des services à la personne, Cah soc. , n° 268, 2014, p. 660

Notes de jurisprudence

  • Nullité d’une clause discriminatoire fondée sur l’état de santé du travailleur, note sous Cass soc 8 oct. 2014, JCP S 2014, 1493

 

 

Luc Pierron

 

2018

Ouvrage

  • La  Mutualité (avec T. Beaudet) Presses universitaires de France, juin 2018.

Rapports

  • La santé en réseaux. Qualité des soins, entreprise à mission et contrats dérogatoires Terra Nova, mai 2018.
  • Médecine de ville : le pari de la jeunesse Terra Nova, janv. 2018.

Article

  • Risques professionnels : pour une réforme d’ampleur Acteurs publics, janv. 2018

2017

Rapport

  • La santé à l’heure de l’intelligence artificielle. Contribution au rapport Villani (avec A. Evennou) Terra Nova, déc. 2017.

Articles

  • Un régime spécial en trompe-l’œil : les protections administratives et sociales des fonctionnaires Revue de droit sanitaire et social 2017, p. 945.
  • Retraites : une convergence « ni de droite, ni de gauche » ?La Semaine juridique. Social 2017, 1229.
  • L’organisation des garanties complémentaires de frais de santé des fonctionnaires Revue de droit sanitaire et social 2017, p. 413, et p. 421.
  • La protection sociale de l’élu local détaché pour mandat électif. Janus malgré lui ? Revue de droit sanitaire et social 2017, p. 259.

2016

Articles

  • La procédure de référencement des organismes de protection sociale complémentaire dans la fonction publique de l’État. Remarques apocryphes, à propos de la circulaire du 27 juin 2016 La Semaine juridique. Administration et collectivités territoriales 2016, 2234.
  • Complémentaires santé : sortir de l’incurie Terra Nova, juin 2016.
  • Loi travail : propositions pour sortir de l’impasse (avec J. Barthélémy, G. Cette, T. Pech et M. Richer) Terra Nova, mars 2016.

2015

Articles

  • La sécurité sociale au péril de la gouvernance économique européenne Le Débat 2015, n°5, p. 88.
  • Le régime des retraites de l’État ou l’ambivalence d’une intégration budgétaire Revue de droit sanitaire et social 2015, p. 579.

2014

Articles

  • Travail et emploi : et si les (vraies) réformes étaient ailleurs ? (avec M. Richer) Terra Nova, déc. 2014.
  • Le dialogue social au seuil d’un renouveau (avec M. Richer) Terra Nova, sept. 2014.

 

NGO KY Thibault

Ouvrages

  • Le Vademecum de l’entrepreneur , 10 et 11 ème éditions 2015, Editions SEFI Arnaud Franel
  • Le Vademecum du contrôle Urssaf2ème édition 2012, Editions SEFI Arnaud Franel

 

Articles 

  • Médiation à l’Urssaf Ile-de-France, une expérimantation réussie, Revue Medef Paris juillet 2017
  • Le contrôle Urssaf au sein d’un cabinet d’avocatsDalloz Avocats, décembre 201
  • Être contrôlé par l’Urssaf en toute sécurité, est-ce possible ?,  Jurisports , décembre 2016
  • L’URSSAF, une volonté affichée de dialogue , Revue Medef Paris juillet 2016

 

 

 

 

 
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chronique questions de droit social dans le supplément du Monde Économie, DEPUIS 1999

Auteur : Francis KESSLER,
Articles récents :

  • >Les pièges de la prime d'objectifs 04.07.2018
  • >Comment vérifier son "salaire rétabli " ? 22.06.2018
  • >Quelle rémunération pour le salarié inventeur ? 07.06.2018 
  • >RTT : pourquoi la rémunération varie-t-elle ? 24.05.2018
  • Faut-il reverser la rémunération indue ? 09.05.2018
  • > Pas de titre restaurant le 1er mai 25.04.2018
  • >La grève à la SNCF est-elle licite? 11.04.2018
  • > Le bulletin de paie est-il plus clair? 28.03.2018
  • > Vers le covoiturage d'entreprise ? 15.03.2018
  • > Travail collaboratif, qu'attendent les syndicats?  14.02.2018
  • > Comment limiter la discrimination ? 31.01.2018
  • > Rupture par prise d’acte : démission ou licenciement ? 17.01.2018
  • > Les plafonds d’indemnités pour licenciement abusif remis en cause ? 21.12.2017
  • > Quelle période d’essai requise pour l’apprenti ? 06.12.2017
  • > Que vaut une promesse d’embauche ? 22.11.2017
  • > Le coût du non-respect des règles. 09.11.2017
  • > Arrêt maladie : l’employeur doit « assurer » 23.10.2017

En savoir plus sur http://www.lemonde.fr/droit-social


Les publications des étudiants du master DPSE dans "Le Petit Juriste"

Dans le cadre du séminaire "actualités" du master DPSE et en partenariat  avec la revue en ligne "le Petit Juriste" les étudiants publient en ligne des commentaires d'arrêts et des synthèses d'actualités législatives dans la rubrique Droit social de ce site d'étudiants juristes pour des étudiants juristes.

L'exercice se veut une initiation à la diffusion de connaissances juridiques à un public de juristes.

 

Promotion 2017-2018

Justine Guilleminot & Paul Tudal, Report de la date d’entrée en vigueur de la directive sur la distribution des assurances

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/report-de-date-dentree-vigueur-de-directive-distribution-assurances/

Yasmina Bessah & Quantin Flomet, Exportation des droits à l’assurance chômage : précisions par la Cour de Justice de l’Union Européenne

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/exportation-droits-a-lassurance-chomage-precisions-cour-de-justice-de-lunion-europeenne/

Quantin Flomet & Luis Larrieu, Le régime social de l’indemnité de licenciement d’un agent contractuel de droit public

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/regime-social-de-lindemnite-de-licenciement-dun-agent-contractuel-de-droit-public/

Denna Obin-Yapi &Louise Turquin,  La chute d’un salarié en discothèque peut constituer un accident de travail

https://www.lepetitjuriste.fr/divers/chute-dun-salarie-discotheque-constituer-accident-de-travail/

Yasmina Bessah & Manon Gautho,  Condition d’ancienneté et régime de retraite supplémentaire à cotisations définies

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/condition-danciennete-regime-de-retraite-supplementaire-a-cotisations-definies/

Alexandra You & Héline Huaulmé, L’étendue de la présomption d’accident du travail

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/letendue-de-presomption-daccident-travail/

Marie Morin &Charles Lapierre, Liquidation de la retraite de base : mise en place de la liquidation unique des régimes alignés

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/liquidation-de-retraite-de-base-mise-place-de-liquidation-unique-regimes-alignes/

Promotion 2016-2017

Thibault Bournonville &  Charlotte Coisne, Le détachement au sein de l’Union Européenne : retour sur l’effet contraignant du formulaire de détachement par la Cour de Justice de l’Union Européenne

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/ledetachementauseindelunioneuropeenne/

Manon Blanleuil & Astrid Bourdieu, La gestion et le financement mutualisés des prestations d’action sociale et de prévention : déchiffrage du décret du 9 février 2017

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/gestion-financement-mutualises-prestations-daction-sociale-de-prevention-dechiffrage-decret-9-fevrier-2017/

Céline Gundogdu & Antoine Le Maire, Vers une remise en cause de la prise en charge des amendes réprimant une infraction au Code de la route commise par le salarié ?

https://www.lepetitjuriste.fr/divers/vers-remise-cause-de-prise-charge-amendes-reprimant-infraction-code-de-route-commise-salarie/

Diane Rousseau & Karen Ozingi,  Employeur sans établissement en France : nullité de la convention entre le salarié et l’employeur désignant le salarié pour remplir les obligations sociales de l’employeur

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/employeur-etablissement-france-nullite-de-convention-entre-salarie-lemployeur-designant-salarie-remplir-obligations-sociales-de-lemployeur/

Benjamin Renou & Vincent Alazard Rémunération : nouveau critère de distinction des sommes versées au salarié

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/remuneration-nouveau-critere-de-distinction-sommes-versees-salarie/

Florian Lafont & Léna Le Guyader, Contrôle URSSAF : annulation d’une contrainte non motivée

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/controle-urssaf-annulation-contrainte-non-motivee/

Céline Gundogdu & Pauline Thorel, La mise en œuvre du maintien des prestations complémentaires de prévoyance, pour le salarié, en cas de résiliation par l’assureur du contrat de prévoyance

https://www.lepetitjuriste.fr/divers/salarie-victime-dun-accident-de-travail-pendant-periode-de-suspension-garanties-contrat-collectif-de-prevoyance-ne-percevoir-de-prestations-complementaires-de-pr/

Simon Métayer & Arlène Neuhans, De nouvelles règles d’indemnisation du chômage des intermittents du spectacle

https://www.lepetitjuriste.fr/droit-social/de-nouvelles-regles-dindemnisation-chomage-intermittents-spectacle/

 

publication papier

Astrid BOURDIEU & Diane ROUSSEAU,  MODERNISATION DE LA JUSTICE DU XXIÈME SIÈCLE : LA CARTE DU CONTENTIEUX DE SÉCURITÉ SOCIALE REDESSINÉE, Le Petit Juriste - Février 2017 p. 14

 

 

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Droit de la protection sociale, Dalloz 2017, 6ème édition

Auteur : Francis KESSLER


Les pubIications Arnaud Franel du master DPSE


Les étudiants du master DPSE préparent sous la direction de Francis Kessler tous les ans une ou plusieurs publications synthétiques qui deviennent des Flyers ID reflex aux Editions Arnaud Franel sur des matières relevant du programme d'étude.


 2ème édition mise à jour par la promo 2018

2ème édition mise à jour par la promo 2018

Ces travaux permettent aux étudiants d' apprendre de nouvelles consignes de publication et de s'adapter à un nouveau public de lecteurs non spécialistes. Ils doivent également maitriser le travail en groupe tout comme un style d'écriture  et apprendre à respecter les calendriers de production prédéterminés par l'éditeur

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2ème édition mise à jours par la promo 2018


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MOBILITE INTERNATIONALE DES SALARI2S, RF 2018, 1ère édition (coll. Les Guides RF)

Co-Auteur : Francis KESSLER,

 
 
 
 

fascicule  "Régime social des rémunérations de dirigeants" in  Magnier V. (dir.), Répertoire Dalloz droit des sociétés,  2018

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Auteur : Francis KESSLER,

Cette publication a été discutée lors du séminaire "affiliation" 2017-2018 du master DPSE et du petit déjeuner du master DPSE du 13 octobre 2017